MENTIONS LÉGALES


Mentions Légales

En vigueur au 13/10/2023

 

 

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ARTICLE 1 - L'EDITEUR

 

L'édition du Site est assurée par OXILIUS EI, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 952340602 dont le siège social est situé au 49 avenue du Maréchal Juin à Cannes (06400) Son numéro de TVA est FR17952340602., son numéro de téléphone est le + 09 52 10 56 69 et son adresse e-mail est contact@oxilius.com. Le Directeur de la publication est OXILIUS EI représentée par Madame Rinala Dumont ci-après nommé l'"Editeur".

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR


Le site Obeo-senior.com est hébergé par la société 1&1 Internet SARL au capital de 100 000 € - RCS Sarreguemines B 431 303 775 - dont le siège social est situé 7, place de la Gare- BP 70109 -57200 Sarreguemines Cedex - France.

 

 

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 4 -CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)


 Sans objet pour le moment.


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